Fonctionnement et organisation
La Compa expliquée par les élus
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| Ouvrons les portes de la Compa, la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis. Nous vous invitons à découvrir le rôle et le fonctionnement d’une communauté de communes. La Compa rassemble 55 000 habitants répartis sur les 29 communes des cantons d’Ancenis, Ligné, Riaillé, Saint Mars La Jaille et Varades. Elle est présidée par Hervé Bréhier. La Compa fonctionne également avec un directeur général, un directeur général adjoint et 5 responsables de pôle : un pôle administration et moyens qui gère les ressources humaines, financières, la communication, l’informatique, etc., et 4 pôles opérationnels (services collectifs, prospectives et politiques contractuelles, développement et aménagement du territoire, animations et solidarité). |
Parcours d'une décision
Les élus
L'exécutif de la Communauté de Communes est attribué au Président.
Ce dernier est élu par le Conseil Communautaire lors de la première séance, à la suite des élections municipales.
Le Conseil Communautaire est l'assemblée délibérante. 81 élus désignés au sein des Conseils Municipaux des 29 communes y siègent. Il se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois que le Président le juge nécessaire.
Représentation des communes au sein du Conseil Communautaire :
- 0 à 1999 habitants : 2 délégués
- 2000 à 2999 habitants : 3 délégués
- 3000 à 3999 habitants : 4 délégués
- 4000 à 4999 habitants : 5 délégués
- 5000 à 5999 habitants : 6 délégués
- 6000 à 6999 habitants : 8 délégués
- 7000 habitants et plus : 10 délégués
Le bureau
Il est composé du Président et des 18 vice-présidents (dont 5 vice-présidents délégués).
Il se réunit une fois par mois, entre les séances du conseil. Certaines décisions (pour lesquelles le bureau a reçu délégation) sont votées lors du bureau.
Les commissions
Cinq commissions, placées sous la responsabilité d’un président (vice-président délégué), travaillent et émettent des avis proposés ensuite en Bureau et/ou en Conseil. Chaque commission est composée de vice-présidents subdélégués responsable d'un domaine précis.
- Développement économique et aménagement du territoire : urbanisme et déplacements - Aménagement rural et action foncière - Environnement, eau, énergies - Habitat
- Services collectifs : Déchets - Transports de personnes et aéroport - Assainissement - Incendie et accessibilité
- Animations et solidarité : Culture - Sport et jeunesse - Tourisme et patrimoine - Insertion, emploi, personnes âgées - Prévention de la délinquance
- Prospective, développement des compétences, projet de territoire, politiques contractuelles : Développement et aménagement du territoire - Animation solidarités - Services collectifs
- Administration et moyens
