Mise à jour le 03/03/2022

Pôle Aménagement du territoire

Transports

Habitat - Urbanisme - Gens du voyage

Autorisation des Droits du sol

Les missions du Pôle Aménagement du Territoire

Au titre de la compétence « Aménagement du Territoire », 4 champs d’intervention :

Au titre des compétences « Habitat-Logement » et « Gens du Voyage » :

Par délégation du Conseil Régional des Pays de la Loire, la gestion des Transports Scolaires et du Transport à la demande.