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Réunion du Conseil Communautaire - COMPA

Réunions - Ancenis-Saint-Géréon - Agenda des élus / Du 16 juin 2022 au 16 juin 2022

Horaires

Jeudi 16 juin 2022 à 18h30

Cinéma Eden 3 - 90 rue Andrée et Marcel Braud - Ancenis-Saint-Géréon

L'ordre du jour sera le suivant :

I - SEANCE

 

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Augmentation du capital social de la SPL Loire-Atlantique Développement : avis de la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis
  2. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Etat des travaux de la commission :
    exercice 2021

RESSOURCES HUMAINES

  1. Tableau des effectifs : modification
  2. Elections professionnelles : organisation du Comité Social Territorial

ANIMATION – SOLIDARITES

EQUIPEMENTS AQUATIQUES

  1. Natation scolaire : évolution du schéma d’apprentissage

RURALITES - MOBILITES

MOBILITES

  1. Location longue durée de vélos à assistance électrique VELILA : convention de mise a disposition de vélos avec le département de Loire-Atlantique, conditions de location des vélos et assujettissement du dispositif à la TVA
  2. Achat de vélo à assistance électrique par un particulier : mise en place d’une aide intercommunale

ENVIRONNEMENT

ASSAINISSEMENT

  1. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif –
    exercice 2021
  2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – exercice 2021

GESTION DES DECHETS

  1. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers – exercice 2021

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

AEROPORT

  1. Rapport annuel du délégataire du service public de l'aéroport du Pays d'Ancenis : exercice 2021

GENS DU VOYAGE

  1. Convention avec l’Etat pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage : approbation

FINANCES – MOYENS TECHNIQUES

FINANCES

  1. Décisions modificatives
  2. Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations : instauration

GESTION PATRIMONIALE

  1. Gaz et électricité : convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution de marches publics d’achat et de fourniture d’énergies avec le SYDELA

II -   QUESTIONS DIVERSES

III - DECISIONS