Réunions -
Ancenis-Saint-Géréon -
Agenda des élus /
Du 16 juin 2022 au 16 juin 2022


Contact
02 40 96 31 89
Horaires
Jeudi 16 juin 2022 à 18h30
Cinéma Eden 3 - 90 rue Andrée et Marcel Braud - Ancenis-Saint-Géréon
L'ordre du jour sera le suivant :
I - SEANCE
ADMINISTRATION GENERALE
- Augmentation du capital social de la SPL Loire-Atlantique Développement : avis de la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis
- Commission Consultative des Services Publics Locaux – Etat des travaux de la commission :
exercice 2021
RESSOURCES HUMAINES
- Tableau des effectifs : modification
- Elections professionnelles : organisation du Comité Social Territorial
ANIMATION – SOLIDARITES
EQUIPEMENTS AQUATIQUES
- Natation scolaire : évolution du schéma d’apprentissage
RURALITES - MOBILITES
MOBILITES
- Location longue durée de vélos à assistance électrique VELILA : convention de mise a disposition de vélos avec le département de Loire-Atlantique, conditions de location des vélos et assujettissement du dispositif à la TVA
- Achat de vélo à assistance électrique par un particulier : mise en place d’une aide intercommunale
ENVIRONNEMENT
ASSAINISSEMENT
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif –
exercice 2021 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – exercice 2021
GESTION DES DECHETS
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers – exercice 2021
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
AEROPORT
- Rapport annuel du délégataire du service public de l'aéroport du Pays d'Ancenis : exercice 2021
GENS DU VOYAGE
- Convention avec l’Etat pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage : approbation
FINANCES – MOYENS TECHNIQUES
FINANCES
- Décisions modificatives
- Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations : instauration
GESTION PATRIMONIALE
- Gaz et électricité : convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution de marches publics d’achat et de fourniture d’énergies avec le SYDELA
II - QUESTIONS DIVERSES
III - DECISIONS