Résumé non technique (SCOT)

  • Diagnostics et enquêtes

Publié en décembre 2025

Dans le cadre de la révision du Schéma de COhérence Territorial (SCOT)

Sommaire

  • Synthèse du diagnostic
  • Synthèse de l'état initial de l'environnement
  • Justification des choix retenus pour établir le PADD et le DOO
  • Articulation avec les plans et schémas
  • Incidences du projet de SCOT et mesures prises pour éviter/réduire/compenser
  • Indicateurs