Évaluation environnementale (SCOT)

  • Stratégies et programmes

Publié en décembre 2025

Dans le cadre de la révision du Schéma de COhérence Territorial.

Sommaire

  • Analyse des incidences des scenarii de développement et justification du scenario retenu
  • Méthodologie et limites de l'évaluation environnementale
  • Analyse globale des incidences et mesures d'évitement, de réduction, de compensation ou d'accompagnement associés
  • Articulation avec les autres documents supra communautaires
  • Indicateurs de suivi