Communauté de communes du Pays d'Ancenis

Mis à jour le 30 Avril 2024

Réunions du Bureau communautaire

Le bureau communautaire est l'instance d'arbitrage de la Communauté de communes du Pays d'Ancenis. Il est composé du Président, des 15 vice-présidents et de 2 conseillers délégués.

Il se réunit pour gérer les dossiers au quotidien et assurer la continuité des actions de la collectivité, préparées en amont par les commissions.

  • Le procès verbal de séance est affiché et mis en ligne après adoption en séance suivante. 
  • Pour consulter les délibérations en ligne, cliquez sur le + du "Bureau communautaire" de la séance de votre choix, puis sur le lien "Délibérations".

Décisions des élus à partir de 2025

La COMPA dispose désormais d'une plateforme d'affichage légal vous permettant de rechercher différentes typologies de document publiés depuis moins de 7, 14 ou  30 jours :

  • Arrêtés et décisions du Président
  • Liste des délibérations et délibérations
  • Procès verbaux

Consulter la plateforme d'affichage légal de la COMPA

Cette plateforme propose également une  consultation des décisions archivées depuis plus de 2 mois 

Décisions des élus en 2024

Décisions des élus en 2023

Le fil infos