Réunions du Bureau communautaire
Le bureau communautaire est l'instance d'arbitrage de la Communauté de communes du Pays d'Ancenis. Il est composé du Président, des 15 vice-présidents et de 2 conseillers délégués.
Il se réunit pour gérer les dossiers au quotidien et assurer la continuité des actions de la collectivité, préparées en amont par les commissions.
- Le procès verbal de séance est affiché et mis en ligne après adoption en séance suivante.
- Pour consulter les délibérations en ligne, cliquez sur le + du "Bureau communautaire" de la séance de votre choix, puis sur le lien "Délibérations".

Décisions des élus à partir de 2025
La COMPA dispose désormais d'une plateforme d'affichage légal vous permettant de rechercher différentes typologies de document publiés depuis moins de 7, 14 ou 30 jours :
- Arrêtés et décisions du Président
- Liste des délibérations et délibérations
- Procès verbaux
Consulter la plateforme d'affichage légal de la COMPA
Cette plateforme propose également une consultation des décisions archivées depuis plus de 2 mois
Pour aller plus loin
Le fil infos


